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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRADI-CHARCUTERIE
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HEYSEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEYSEL
TRADI-CHARCUTERIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1240383
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2013

Présentation de la marque HEYSEL

Déposée le 7 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) TRADI-CHARCUTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEYSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRADI-CHARCUTERIE domicilié(e) Sénia 3278 rue des Oliviers,94310 ORLY,France (dossier no 2245679) - 94310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 024 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2245679) - 69006 - France.

La marque HEYSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEYSEL est expirée depuis le 4 juillet 2013.

TRADI-CHARCUTERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPS D'OR , TANTE AMELLI , BUENOS CABANOS , (Marque figurative) , CAD , BELLAC , CAD , CHEZ VOTRE COMMERCANT ACCUEIL PROXIMITE SERVICE CONSEIL


TRADI-CHARCUTERIE, Société Anonyme - Sénia 3278 rue des Oliviers,94310 ORLY,France (dossier no 2245679) - 94310 - France - SIREN 652024720


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2245679) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2021109 - Publication au BOPI 1993-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2003 n°2245679 - Publication au BOPI 2003-07-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56228 - Publication au BOPI 1991-09-23

Inscription le 14 octobre 2008 - Gage radié n°482747 - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66622 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56229 - Publication au BOPI 1991-09-23

Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156806 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 6 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173153 - Publication au BOPI 1994-06-06

Inscription le 19 mars 2007 - Gage constitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 5 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°395870 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531201 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Viandes, charcuterie, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, plats cuisinés, salaisons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.